top of page

Mentions légales

L'accès au Site et l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions suivantes. Le fait même d’accéder et de naviguer sur le Site vaudra acceptation de votre part et sans réserve des dispositions suivantes :
Droits de propriété intellectuelle

Ce site Internet, propriété de la société SOGAT, est une œuvre de l'esprit protégée par les lois françaises et mondiales sur le droit d'auteur. Les dessins, photographies, images, textes et séquences animés ou non, reproduits et présentés sur ce site Internet sont également protégés par le droit français de la propriété intellectuelle, ainsi que par les conventions internationales applicables.

Aucun élément du site, quel qu'il soit, ne peut être reproduit et/ou présenté, en totalité ou partiellement, et/ou adapté, sans l'accord préalable et écrit de SOGAT, sous peine d'engager une procédure pénale pour contrefaçon.

La marque « Club 55 » et son logo sont protégés par la loi française et par les conventions internationales sur les signes distinctifs. Toute reproduction et/ou utilisation et/ou modification des marques déposées « Club 55 » sans l'accord préalable et écrit de M. et Mme de COLMONT et SOGAT est interdite.


Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers ce Site est soumise à l'autorisation écrite préalable de SOGAT et ladite autorisation peut être révoquée à tout moment.
SOGAT n'a aucun contrôle sur les sites Internet ayant un lien hypertexte avec le présent Site et décline en conséquence toute responsabilité (notamment éditoriale) quant à l'accès et au contenu desdits sites Internet.
SOGAT est libre de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis.


Garanties et responsabilité
Si SOGAT s'efforce, au mieux de ses possibilités, d'assurer que les informations accessibles via le site internet sont exactes et à jour, elle ne garantit toutefois en aucune manière que lesdites informations soient exactes, complètes ou à jour. -date. SOGAT n'offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.
SOGAT ne pourra à aucun moment être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences, consécutif à la consultation ou à l'utilisation du Site. SOGAT décline notamment toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, d'apparition de bugs, ou de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels qu'une intrusion) à partir du Site.


Modification des conditions d'utilisation et des mentions légales
SOGAT vous informe que ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications seront publiées par leur mise en ligne et seront réputées acceptées sans réserve lors de votre accès au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page.
Les tribunaux français sont territorialement compétents pour tout litige relatif au Site et à son contenu.


Mentions légales
Le site Internet a été mis en place conformément à la loi française, notamment aux dispositions de la loi n° 2007-01-2017. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'éditeur du site est la SOGAT SARL (SARL), immatriculée au RCS de Fréjus sous le numéro 538 008 913 et ayant son siège social au 43, boulevard Patch (83350) RAMATUELLE (tél. 04.94.55.55.55.).


Directeur éditorial : M. Patrice de COLMONT.


Hébergement web : OVH / WIX

 

Droits d'auteur © SOGAT 2024

bottom of page